Arrêtés

Arrêtés de voirie

• Permanents

Arrêté n°2008/99 règlementant la circulation sur les voies communales :

Arrêté n°2015/01 portant règlementation du tonnage sur les voies communales et rurales :

Arrêté n°2022/053 portant réglementation de la circulation chemin de l’Oratoire :

Arrêté n°2022/056 portant réglementation de la circulation chemin de Crêt’Nant :

Arrêté n°2023/053 portant interdiction de la circulation route du Fier:

Arrêté n°2024/009 portant réglementation à titre permanent du stationnement rue de la Rive :

Arrêté n°2024/031 valant autorisation d’occupation du domaine public par la RET pour des travaux d’entretien, de maintenance et de dépannage :

• Temporaires

Arrêté n°2024/041 portant réglementation à titre temporaire de la circulation route du Château :

Arrêté n°2024/042 portant réglementation à titre temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de l’Église :

Arrêté n°2024/047 portant réglementation à titre temporaire de la circulation route des Ferrières:

Arrêté n°2024/048 portant réglementation à titre temporaire de la circulation route des Engagnes:

Arrêté n°2024/050 portant permis de stationnement et portant réglementation à titre temporaire de la circulation chemin de l’Oratoire:

Autres arrêtés

Arrêté du 16 janvier 2024 relatif à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints :

Arrêté du 24 janvier 2024 portant règlementation permanente relative à l’exercice de la pêche en eau douce :

Arrêté du 23 mai 2024 d’ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 :

Arrêté n°2024/043 portant règlementation relative à la lutte contre le bruit à Alex :